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Statut du propriétaire : Auto-entrepreneur
Nom de la Société : Les Cousettes de BB Cha
Adresse : Villa Les Fauvettes, Quartier les Aires 83340 CABASSE
Adresse de courrier électronique : lescousettesdebbcha@gmail.com
Numéro SIRET: 523 103 349 00032
Le Créateur du site est : Virginie DUCHEMIN
Le Responsable de la publication est : Virginie DUCHEMIN
Le Webmaster & responsable DPO est : Virginie DUCHEMIN
L’hebergeur du site est : OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Virginie DUCHEMIN
ARTICLE 2 : ACCES AU SITE
Virginie DUCHEMIN s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu. Virginie DUCHEMIN n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute.
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Aucun des documents provenant du site www.lescousettesdebbcha.fr , ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de www.lescousettesdebbcha.fr ou de tiers.
ARTICLE 5 : COURRIERS ELECTRONIQUES
Pour correspondre avec Virginie DUCHEMIN par courrier électronique, les internautes devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur le site www.lescousettesdebbcha.fr Les réponses formulées par www.lescousettesdebbcha.fr aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l’exercice d’une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.
ARTICLE 6 : LIMITATION DE RESPONSABILITE
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ARTICLE 7 : COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE
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La Directrice de la publication est Madame Virginie DUCHEMIN.
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ARTICLE 4 : ACCÈS AUX SERVICES
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- articles d’information
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